MOBILIER DESIGN & DECORATION
SADN 72 ROUTE DE METZ 57130 JOUY AUX ARCHES 849 013 404 R.C.S. METZ Tva intra: FR62849013404
Hébergeur: Applications Services 5 rue du sergent Bobillot 92400 Courbevoie RCS NANTERRE 421 890 849 Tva intra: FR69421 890 849
Responsable de la publication Thierry Teboul
Droits d'auteur La société XXL Company SAS est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu des sites xxl et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvre de l'esprit sur lesquels la société XXL Company détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société XXL Company. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.
Loi RGPD Toutes les informations confidentielles enregistrées sur ce site ne sont conservées qu'à des fins relationnelles avec nos contacts, clients ou prospects. Nous ne conservons ces informations qu'à des fins informationnelles, commerciales ou comptables, nécessaires au bon fonctionnement de notre entreprise. Nous nous engageons à ne pas divulguer ces informations et à ne pas les transmettre à des tiers, vous pouvez à tout moment user de votre droit de rétractation et demander la suppression de vos informations personnelles conformément à la loi RGPD du 25/05/2018.
Informatique et Libertés Les informations que nous collectons nous permettent, ainsi qu’à nos partenaires, de traiter et d’exécuter vos commandes. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Médiation Conformément à l'article R 152-1 du code de la consommation, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, savoir l'Association des Médiateurs Européens (AME Conso), dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel. La saisie du médiateur de la consommation devra s'effectuer soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l'AME Conso: www.mediationconso-ame.com; soit par courrier adressé à l'AME Conso, 11 place Dauphine - 75001 PARIS.
Cookies policy Le cookie analytique Realytics est un cookie de mesure d’audience et statistiques, de ce fait exempt de consentement selon la CNIL, utilisé pour mesurer la performance des campagnes TV des annonceurs sur le digital. En plus de la mesure, Realytics offre des solutions d’optimisation ou de mesure d’audience avancée qui peuvent nécessiter de recueillir un consentement libre, explicite et non équivoque de l’utilisateur. Realytics devient alors un fournisseur de données pour les partenaires de l’annonceur, qui doit s'assurer de la conformité du partenaire opérant. Dans les 2 cas, le cookie Realytics s’engage à respecter les données collectées et à ne collecter aucune donnée personnelle ou sensible et peut être désactivé depuis la page opt-out de Realytics.
- selon la CNIL = https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-les-cookies-de-mesure-daudience
- données collectées = https://www.realytics.io/fr/protection-des-donnees-personnelles-et-cookies/
- la page opt-out de Realytics = https://www.realytics.io/optout
Parmétrage des cookies
Le stockage de cookies dans votre terminal et l’accès aux données de navigation contenues dans ces fichiers ou rattachées à ces fichiers, est subordonné à votre accord ou à votre défaut d’opposition.
Si vous avez accepté l’enregistrement d’un cookie sur votre terminal, vous pouvez manifester votre refus, à tout moment en paramétrant votre logiciel de navigation.
Pour empêcher ou limiter le stockage des cookies sur votre terminal, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur que vous utilisez :
Si votre navigateur ne figure pas dans la liste, vous pouvez vous rendre directement sur le site de son éditeur.
Pour disposer d’informations complémentaires sur les cookies, nous vous invitons à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser